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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS
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L'OCCITAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'OCCITAN
LES FERMIERS OCCITANS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3026509
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2030
L\'OCCITAN de LES FERMIERS OCCITANS

Présentation de la marque L'OCCITAN

Déposée le 9 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS domicilié(e) ZAC du Causse route Départementale 56 - 81290 - LABRUGUIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTERRIS SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC ANNY domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802 - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France.

La marque L'OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OCCITAN arrivera à expiration en date du 9 mai 2030.

LES FERMIERS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES OCCITANES , LOU ROUDAÏRE , GRAND SECRET D'ELEVEURS , SavidOC Volailles haut de gamme de chez vous , AUX 3 GASCONS Origine France , Le Comptoir du Canard , LE MANOIR OCCITAN , AUX 3 BARONS , LE PRE AUX CANARDS , Les Halles Occitanes


LES FERMIERS OCCITANS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - ZAC du Causse route Départementale 56 - 81290 - LABRUGUIERE - France - SIREN 777335571


ARTERRIS SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC ANNY - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802 - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429111 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748066 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15

Viande de canard, conserves et plats préparés à base de canard, découpe fraîche ; Viande de Lapin, conserves et plats préparés à base de canard, découpe fraîche;

Canards vivants, lapins vivants.